Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

• Dénomination sociale : Edusens Academy
• Forme juridique : SASU - Société par actions simplifiée unipersonnelle
• Capital social : 1 000 €
• SIREN : 108 662 255
• Immatriculation : R.C.S. Rouen
• Code APE : 8559A - Formation continue d'adultes
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR41 108 662 255
• Numéro de déclaration d'activité (organisme de formation) : en cours d'enregistrement auprès de la DREETS Normandie
• E-mail : contact@edusens-academy.com

Directeur de la publication

La directrice de la publication est Sarah Harnois, en sa qualité de présidente d'Edusens Academy.

Hébergement

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : Site Moderne
• Site : site-moderne.fr
• Contact : contact@site-moderne.fr

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site (structure, textes, logos, marques, images, vidéos, éléments graphiques et supports pédagogiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive d'Edusens Academy ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'Edusens Academy.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Edusens Academy n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à l'usage qui pourrait en être fait.

Responsabilité

Edusens Academy s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne saurait garantir l'absence totale d'erreurs ou d'omissions. L'utilisateur reste seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations et contenus disponibles sur le site.

Données personnelles & cookies

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité, et l'usage des cookies dans notre politique de cookies.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.